Pourquoi obéir aux lois? – Deuxième partie

Pourquoi obéir aux lois ? Cette question est très importante pour aborder la notion de justice et droit. Cette deuxième partie est centrée sur Hans Kelsen et Sophocle, deux philosophies politiques à connaître.

Hans Kelsen : Le positivisme juridique

Une citation clé :

« L’injonction qu’un gangster adresse à une personne de lui remettre une certaine somme d’argent a la même signification subjective que l’ordre de même contenu émanant d’un fonctionnaire de l’Administration fiscale, à savoir que celui à qui le commandement est adressé doit payer une certaine somme d’argent. Mais, seul des deux, l’ordre du fonctionnaire du fisc a signification de norme valable obligeant le destinataire, seul il est un acte créateur de norme ; l’ordre du gangster n’a pas ces caractères ; et cette différence résulte de ce qu’une loi fiscale confère ce pouvoir à l’acte du fonctionnaire du fisc, alors que l’acte du gangster ne repose pas sur une semblable norme qui lui conférait pouvoir »

Hans Kelsen, Théorie pure du droit, 1934

Un commentaire de l’oeuvre

Obéir à une norme

Pour Kelsen, je dois obéir à la loi parce que c’est la loi. Je dois obéir à la loi parce que la loi est une norme.

Autrement dit, c’est une règle validée par une autorité supérieure à laquelle je suis soumis. Un texte devient donc une loi au moment de sa validation et non au moment de sa création. Pour utiliser les termes de Kelsen : c’est donc l’ordre de validité qui fonde l’obligation et non l’ordre de création.

En d’autres termes, ce n’est pas l’acte de volonté qui pose la norme qui fonde l’obligation mais une norme supérieure.

Normativisme

Et c’est en cela que le positivisme de Kelsen est spécifique et mérite l’appellation de normativisme.

La question du fondement du caractère obligatoire de la norme juridique est abordée par Kelsen à plusieurs reprises dans sa Théorie pure du droit.

Un exemple concret

Il utilise notamment l’exemple du bandit et du fonctionnaire. ll y a une différence entre l’injonction d’un bandit de lui payer une certaine somme d’argent et celle du fonctionnaire du fisc ordonnant la même chose.

Si j’obéis au commandement de l’administrateur du fisc, ce n’est pas l’acte de sa volonté qui fonde mon obligation mais la norme supérieure selon laquelle je me dois d’obéir aux normes formulées par cette autorité supérieure.

Le fondement de l’obligation juridique

Il faut remarquer que Kelsen associe le problème du fondement de l’obligation juridique de la norme, de son caractère impératif à celui de la légalité.

Plus justement le problème de la légitimité de la norme juridique se ramène pour l’essentiel au problème de sa légalité. La source de l’obligation juridique se trouve d’une certaine manière dans l’ordre juridique lui-même.

La norme juridique tire son caractère obligatoire, son caractère impératif du fait qu’elle appartient et s’insère dans la Constitution, un système légal effectif et efficace validé par une norme suprême. Le droit naturel ne fonde pas le droit positif.

Concepts fondamentaux :

  • Norme
  • Positivisme
  • Normativisme
  • L’obligation

Sophocle : La distinction du droit naturel et du droit positif

Une citation clé :

« J’ai désobéi à la loi car ce n’était pas Zeus qui l’avait proclamée, ce n’était pas la Justice (…) et je ne pensais pas que tes décrets à toi fussent assez puissants pour permettre à un mortel de passer outre à d’autres lois, aux lois non écrites, inébranlables des dieux. Elles ne datent celles-là ni d’aujourd’hui, ni d’hier et nul ne sait le jour où elles ont paru »

Antigone, Sophocle, 441 av. J.-C.

Un commentaire de l’oeuvre

Le résumé du prologue

Dans le prologue de l’Antigone de Sophocle, le personnage éponyme confie à sa sœur Ismène son intention de braver l’interdiction du nouveau roi de Thèbes, leur oncle, Créon. Ce dernier leur a interdit d’offrir une sépulture à leur frère défunt Polynice, tué par son frère jumeau Étéocle lors d’une guerre fratricide pour le trône de Thèbes.

Généralement, le passage le plus connu et retenu de cette tragédie grecque est celui du dialogue opposant directement Créon et Antigone. Cette dernière confesse être passée à l’acte et avoir enterré son frère.

Les interprétations de la scène

Cette scène a donné lieu à de nombreuses interprétations notamment de la part de philosophes comme Hegel dans son Esthétique (1835) ou encore par Max Scheler dans Le Phénomène du tragique (1915), tous deux voyant dans ce dialogue le « conflit tragique » entre deux systèmes de valeurs, deux conceptions de la justice, deux formes de légitimité, deux formes de droit.

Deux systèmes de lois

D’un côté se trouve Créon qui reproche à Antigone d’avoir volontairement et consciemment violé l’édit royal faisant force de loi. Ce décret interdisait à quiconque d’offrir une sépulture à Polynice considéré comme un traître.

De l’autre côté se trouve Antigone qui contre le décret de Créon, fait prévaloir une loi supérieure, une loi divine non écrite qui oblige aux vivant d’enterrer leurs morts.

Distinction droit positif et droit naturel

En désobéissant et en opposant une loi divine supérieure aux lois écrites des hommes, Antigone ouvre le chemin à une longue tradition de défenseurs du droit naturel ( jus naturale en latin) que l’on a appelé « jusnaturalistes » et pour lesquels le droit naturel consiste en un ordre transcendant fondant ou devant fonder le droit positif.

Donc pour récapituler, on distingue ici:

  • Le droit naturel : il faut obéir aux lois fondées par un ordre transcendant
  • Le droit positif : il faut obéir aux lois validées par un pouvoir reconnu


Concepts fondamentaux :

  • Droit naturel
  • Droit positif

Bien maîtriser ces définitions est essentiel pour bien réussir une dissertation. Vous pouvez consulter d’autres articles notionnels pour vous aider à approfondir votre raisonnement le jour j.